1. Éditeur du site

Dénomination sociale : IR France (Isolation et Rénovation)
Forme juridique : [à compléter : SAS / SARL / EI]
Capital social : [à compléter : montant en €]
SIRET : 920 983 665 00018
RCS : [à compléter : RCS Orléans / Paris…]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter : FRxx…]
Siège social : 9013 Rue des Carmes, 45650 Saint-Jean-le-Blanc
Établissement secondaire : 229 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris
Téléphone : 06 99 82 69 90
Email : ir.france75@gmail.com

2. Directeur de la publication

[à compléter : Nom et prénom du gérant / président], en qualité de gérant.

3. Hébergement

Le site ir-france.com est hébergé par :
Automattic Inc. (WordPress.com)
60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, USA
Site : wordpress.com

4. Activité et numéros professionnels

IR France exerce une activité de rénovation tout corps d’état (bâtiment).

Garantie décennale :
Assureur : [à compléter : nom de l’assureur]
N° de police : [à compléter : n° de contrat]

Responsabilité civile professionnelle :
Assureur : [à compléter : nom de l’assureur]
N° de police : [à compléter : n° de contrat]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ir-france.com (textes, images, logos, vidéos, graphismes, structure du site) sont la propriété exclusive d’IR France ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur français et international.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’IR France.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité sur vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à ir.france75@gmail.com.

7. Cookies

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8. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
[à compléter : nom et coordonnées du médiateur]

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de médiation, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
IR France — 9013 Rue des Carmes, 45650 Saint-Jean-le-Blanc
Tél. : 06 99 82 69 90 — Email : ir.france75@gmail.com